REUNION DU 10 JUIN 2013

L’an deux mille treize, le dix juin à vingt heures trente, le Conseil municipal est réuni en session      ordinaire sous la présidence de Mr Claude JOUBERT, Maire

PRESENTS : J-Jacques MORAZZANI – Evelyne GAUTHIER – J-Pierre GUILLIN – J-Jacques GAILLARD  – Gilles NESME – Isabelle JAMBON –  David GOBET – Pernette PERROUD – Laurent JAMBON  –   Joëlle COLLONGE – Patrick VIVIER – Chrystèle MANIGAND – Xavier DESCROIX – Charles JAMBON.

Date de convocation : 04/06/2013

Le compte-rendu de la dernière réunion  est approuvé sans modification.

 

1 – DIAGNOSTIC SECURITE INCENDIE

Suite à une rencontre avec le bureau de contrôle « Qualiconsult » Monsieur le Maire propose de réaliser une analyse des installations électriques et thermiques de la salle des sports. Le coût du diagnostic s’élève à 900 € H.T.

Un devis a également été établi pour la vérification annuelle des installations électriques de tous les bâtiments communaux, conformément à la loi. Le coût est de 550 € HT par an si on signe une convention pour 3 années ou de 825 € HT pour une visite ponctuelle.

Le Conseil municipal donne son accord pour le diagnostic de la salle des sports et la convention de 3 années pour l’ensemble des bâtiments.

2 –  REALISATION D’UN PLAN DE LA COMMUNE

Jean-Jacques GAILLARD a reçu la société CART’AERO qui réalise une cartographie des communes avec représentation du territoire, du nom des voies, identification des circuits balisés, etc… Laurent JAMBON propose de porter également sur cette carte, les noms des domaines viticoles, il en parlera au Syndicat viticole.

Il est proposé de réaliser 2 ou plus de grands plans qui seraient répartis sur le territoire communal et l’impression de plans d’un format réduit qui seraient distribués à l’ensemble de la population.

Les coûts sont de 945 € TTC pour la conception du plan, et de 382,72 € TTC pour les impressions de 2 plans sur adhésif pour affichage extérieur.

Le prix des plans format A3 par 500 exemplaires est de 490 € TTC, par 1000 exemplaires : 740 € TTC.

Le CM est d’accord pour la réalisation des grands plans, et il reporte la décision pour les petits plans.

 

3 – CARTE DE DESSERTE DE L’EAU POTABLE

 

Monsieur le Maire présente la carte de desserte de l’eau potable établie par le SIEVA qui est approuvée par le Conseil municipal.

 

 

4 – RENOUVELLMENT DU BAIL COMMERCIAL

 

Le bail signé en 2004 avec Didier et Marie-Odile PELISSIER expire le 4 octobre prochain. Etant donné que le commerce est en vente, Jean-Jacques MORAZZANI explique qu’il est souhaitable de renouveler le bail au plus tôt afin que le futur acquéreur reparte sur un bail de 9 années.

Après avoir pris connaissance des différentes clauses du bail actuel, le Conseil municipal ne souhaite apporter aucune modification et donne tout pouvoir à J-Jacques MORAZZANI pour signer les documents nécessaires.

 

5 – GESTION DU RESTAURANT ET DE LA GARDERIE SCOLAIRE

 

Monsieur le Maire informe le C.M. du départ à la retraite de Mme AUFRANC au 31 août prochain ; elle s’occupe de la garderie et du restaurant scolaire.

Après une rencontre avec les responsables du Sou des écoles, gestionnaire du restaurant scolaire et les agents qui interviennent à l’école, il a été décidé que Guylène CARRET, contractuelle, se chargerait de la garderie scolaire qui serait ainsi dissociée de la cantine.

Les responsables du Sou des Ecoles envisagent d’embaucher eux-mêmes une personne, soit sous CDD, soit en auto-entrepreneur. La Commune mettrait alors les locaux à disposition de l’association et rembourserait le montant du salaire sous forme de subvention. Mais il s’agit, pour le moment d’un projet, le Sou des écoles n’a pas encore pris de décision définitive.

 

6 – CREATION D’UNE COMMISSION DE SECURITE VOIRIE

 

Certains secteurs sur la commune posent problème en matière de sécurité routière. Monsieur le Maire propose de renforcer la commission voirie. Une majorité de conseillers municipaux pense que c’est le rôle de la commission actuelle et que, de toute façon, rien ne se fera avant les prochaines élections municipales.

 

7 – FUSION ENTRE LA CCRB ET LA CBVS

 

Jean-Jacques MORAZZANI fait le point sur les dernières réunions et précise que Lantignié sera représentée par 2 délégués qui devront être élus avant le 31 août prochain.

 

8 – QUESTIONS DIVERSES

 

–           Noms des rues : il est demandé de rajouter « Chemin des Cèdres » de la maison Augoyard jusqu’à la maison Louisgrand. Le C.M. donne son accord.

–          La CUMA va terminer son bail dans le bâtiment de Mr de Chalon, et ne donnera donc pas suite à  sa demande de construction d’un garage sur la parcelle contigüe.

 

La séance est levée à 23H15