Réunion du Conseil municipal du 30 octobre 2013

  1. PRESENTATION  DU PROJET D’AMENAGEMENT DE L’ENTREE DU VILLAGE

Stéphanie JAMET et Vincent ARNAUD, son stagiaire, nous présentent le plan d’aménagement de la parcelle en face de la mairie qui est approuvé par l’ensemble du Conseil municipal. Le projet est consultable à la mairie.

  1. NOM DE LA FUTURE  COMMUNAUTE DE COMMUNES

Les élus valident le nom proposé c’est-à-dire « Communauté de Communes Saône-Beaujolais » :   C.C.S.B.

  1. NOUVELLE COMPETENCE DE LA  CCRB : GENDARMERIE

Cette compétence « Gendarmerie » est prévue dans la future CCSB et est déjà exercée par la CCBVS. Afin d’éviter une phase de gestion intermédiaire de projet de construction, il est proposé de transférer une nouvelle compétence à la CCRB : construction, aménagement, entretien et gestion des gendarmeries. Le Conseil municipal accepte à l’unanimité.

  1. SUBVENTIONS  ANNUELLES

Le Conseil municipal vote les subventions suivantes :

–          Panier des Anciens : 1.600 €

–          C.C.A.S. : 1.000 €

–          A.S.L Tennis : 900 €

–          A.D.M.R. : 230 €

–          Comité de fleurissement : 500 €

–          Centre Léon Bérard : 150 €

–          Secours catholique : 75 €

–          Amicale des donneurs de sang : 150 €

–          Prévention routière : 50 €

–          Restaurants du Cœur : 100 €

–          Psychologue scolaire (mairie de Beaujeu) : 60 €

–          L’Echo du Vignoble : 300 €

–          Lantignia’Town Country : 300 €

 

  1. MONTANT DU CHAUFFAGE DU LOGEMENT   AU-DESSUS DE LA MAIRIE

Le Conseil municipal reconduit la participation du locataire du logement aux frais de chauffage, soit 1.050 € pour l’année 2013/2014

  1. RETROCESSION   A LA COMMUNE DE LA VOIRIE DU LOTISSEMENT DES ROCHERS

Du fait de la vente des logements du lotissement « Les Rochers », l’OPAC va céder à la Commune, la voirie et la bande piétonne qui dessert le bâtiment ainsi que la partie longeant le ruisseau pour l’euro symbolique. Le Conseil municipal donne son accord et autorise Jean-Jacques GAILLARD à signer tous les documents nécessaires à cette transaction.

  1. RETROCESSION DE LA PARCELLE B253  AUX PELLOUX

Monsieur le Maire rappelle que la Commune souhaite récupérer la parcelle B 253 aux Pelloux pour aménager un chemin piétonnier et permettre la communication entre la salle des sports et le cimetière, il a rencontré Mr et Mme PINEDE, les propriétaires, qui sont d’accord pour céder cette parcelle à la commune pour l’euro symbolique, les frais notariés seront à la charge de la commune. En contrepartie la Commune arrachera quelques arbres près de la maison de Mr PINEDE et lui fournira de la terre végétale.

  1. RETROCESSION DU MATERIEL DE LA  CANTINE AU SOU DES ECOLES

Le Conseil municipal est d’accord pour rétrocéder au Sou des Ecoles le four acheté en 2011, le lave-vaisselle et le frigo achetés cette année par la commune. Les écritures comptables seront réalisées en accord avec le Trésorier.

 

  1. CREATION D’UNE REGIE DE RECETTES  POUR LA GARDERIE SCOLAIRE

La régie actuelle, créée en 1989, fonctionne pour les locations de salles communales, mais il serait utile de l’étendre également pour les frais de garderie scolaire. Le Conseil municipal accepte la proposition.

  1. ACHAT  D’UNE LAVEUSE POUR LA SALLE DES SPORTS

Le Conseil municipal décide d’acquérir une laveuse pour la salle des sports. Le devis établi par Electromat pour une laveuse NUMATIC est retenu pour un montant de 2.868,75 € H.T.

  1. AVANCEMENT  DU P.L.U.

Le bureau d’études ALPES GEO CONSEIL chargé de l’étude des mouvements de sols a rendu son rapport. Il est convenu qu’une réunion avec le bureau AUA soit programmée la dernière semaine de novembre pour expliquer les contraintes imposées.

  1. REFLEXION  SUR LES NOUVEAUX RYTHMES SCOLAIRES

Jean-Jacques GAILLARD fait un rappel des grandes règles de la réforme et un résumé des réunions auxquelles il a participé sur la mise en place des nouveaux rythmes scolaires et en particulier avec Quincié et Beaujeu.

Nous devrions établir des horaires identiques ou complémentaires entre 4 ou 5 communes voisines en particulier pour les intervenants communs.

Les décisions qui sont actées :

  • Classe le mercredi matin : 9H / 12H
  • Les activités péri-éducatives en fin de journée
  • Pause méridienne non impactée.

Il est évoqué également le recrutement d’un référent communal (élu ou administratif) pour le suivi, la mise en place de plusieurs cycles sur l’année scolaire (un par trimestre par exemple) et le problème des locaux.

Mais le plus difficile sera de trouver des intervenants (bénévoles, associations, intervenants rémunérés….). En ce qui concerne l’aspect financier l’Etat reconduit pour l’année 2014 les mêmes aides que celles accordées en 2013.

  1. QUESTIONS  DIVERSES

 

On a reçu une demande pour héberger des gymnastes les 27, 28 et 29 juin prochain dans le cadre du championnat de France de gymnastique féminine qui se déroulera à Arnas. On ne pourra pas répondre favorablement, les salles étant indisponibles à cette date.