Réunion du Conseil municipal du 09 décembre 2013

  1. VŒUX DE LA MUNICIPALITE

La date du 5 janvier 2014 est retenue. La cérémonie sera reconduite à l’identique des autres années avec accueil des nouveau-nés et des nouveaux arrivants.

  1. REFORME DES RYTHMES SCOLAIRES

Jean-Jacques GAILLARD fait un résumé des réunions auxquelles il a assisté. Il demande au Conseil municipal s’il est d’accord pour valider les horaires retenus en concertation avec les communes voisines et les parents d’élèves et qui sont les suivants :

  • 3 jours par semaine : ½ H de 16h à 16h30
  • 1 jour par semaine (le jeudi ou le vendredi) : 1h30 de 15h à 16h30 avec un intervenant extérieur.

Le coût approximatif pour la commune, sera de 10.000 € environ déduction faite de l’aide accordée par l’Etat.

L’ensemble du Conseil municipal est d’accord pour que la commune mette en place la réforme et pour les horaires proposés.

  1. REFECTION DU MUR DE MADAME BURGAUD

Le mur de Madame BURGAUD, rue des écoles, s’est écroulé.

Monsieur le Maire a proposé à la famille BURGAUD de céder gratuitement à la commune la parcelle de terrain qui permettrait d’aligner la route à la parcelle de Mme MELINAND, et en contrepartie la Commune reconstruira le mur. Les travaux seront pris sur les crédits communautaires. Le montant approximatif est évalué entre 10.000 et 15.000 €.

Un document d’arpentage a été établi par AAMARIGE. A cette occasion on a constaté que l’alignement du mur de Mme MELINAND n’a jamais été régularisé, on le fera donc en même temps.

  1. DEMANDES DE L’ECOLE

La directrice de l’école demande que la mairie prenne en charge le transport des élèves de CM jusqu’au collège de Beaujeu. Le coût est de 360 €.

L’achat de livres pour un montant de 150 € est également demandé.

Le Conseil municipal accepte de financer les 2 demandes.

  1. PROJET D’ACQUISITION DE LA PARCELLE B462

Monsieur le Maire fait part au Conseil municipal de la réponse du service des Domaines quant à l’estimation de la parcelle de 1863 m² appartenant à Mr Chaudat, située derrière la mairie. Celle-ci est de 17.000 €. La proposition va être transmise au propriétaire.

  1. APPROBATION DE L’AVENANT AU CONTRAT TRIENNAL

Lors de la réunion du 22 juillet 2013, il avait été convenu d’établir un avenant au Contrat triennal et de modifier le montant des travaux pour ne pas perdre le bénéfice de la subvention attribuée par le Conseil Général.

Monsieur le Maire explique que seule l’opération « salle des fêtes » a été impactée, le montant subventionnable est passé à 603.575 € HT compte tenu de la DETR d’un montant de 115.425 €.

Le Département a accepté l’avenant par délibération de la commission permanente en date du 22 novembre dernier.

Monsieur le Maire est habilité à le signer.

  1. AVANCEMENT DE GRADE DU PERSONNEL COMMUNALMonsieur le Maire informe le Conseil Municipal que pour tout avancement de grade, le nombre maximal de fonctionnaires pouvant être promus est déterminé par un taux appliqué à l’effectif des fonctionnaires remplissant les conditions pour cet avancement. Ce taux, dit « ratio promus-promouvables » est fixé par l’assemblée délibérante après avis du comité technique paritaire. Il peut varier entre 0 et 100 %. Le Conseil municipal adopte le taux de 100 %. 

    La séance est levée à 22H15