PRÉSENTS : J-Jacques MORAZZANI – J-Jacques GAILLARD – Christelle SIMON – David GAROD – Gilles DUFOUR – Stéphanie DOMENC –   J-Michel TOURNISSOUX – Julie DESCROIX.

EXCUSÉS :  Laurent JAMBON – Christophe ROLLIN – Olivier DECOCQ – Valérie BEAUMONT – Julie DUCROUX

Le compte-rendu de la dernière réunion  est approuvé sans modification.           

I – RÉPARTITION DES SIEGES AU CONSEIL COMMUNAUTAIRE SUITE A LA FUSION

             Voir ci-dessous la délibération complète . 

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2 – FIXATION DU NOM ET DU SIEGE DE LA COMMUNAUTÉ ISSUE DE LA FUSION 

Le Conseil municipal se prononce en faveur de l’appellation « Communauté de communes Saône-Beaujolais » dont le siège sera fixé en mairie de Belleville au 105 rue de la République

3 – SUBVENTIONS 2016 

Après délibération, le Conseil municipal vote les subventions suivantes :

PANIER DES ANCIENS

 1.600 €

SOU DES ECOLES

1.000 €

SARMENTELLES Beaujeu

500 €

Comité de FLEURISSEMENT

500 €

CENTRE LEON BÉRARD

     150   €

A.D.M.R.

  230   €

SECOURS CATHOLIQUE

      75 €

Amicale des DONNEURS DE SANG

150 €

PREVENTION ROUTIERE

50 €

RESTAURANTS DU CŒUR

              100 €

RASED DE BEAUJEU (psychologue scolaire)

140 €

 

4 – INDEMNITE DE CONSEIL DU RECEVEUR MUNICIPAL

             Monsieur le Maire demande au Conseil municipal de se prononcer sur le montant de l’indemnité de conseil de Monsieur BAUER, Receveur municipal, conformément à l’article 97 de la loi n° 82-213 du 2 mars 1982 et du décret n° 82-979 du 19 novembre 1982. Le montant brut s’élève à 411,98 € pour l’année 2016. Le Conseil municipal fixe le taux de l’indemnité à 100 % .

 5 – REMPLACEMENT D’UN POTEAU A INCENDIE 

Monsieur le Maire présente le devis de la Lyonnaise des Eaux pour le remplacement d’un poteau à incendie qui ne fonctionne plus dans le bourg. Le montant s’élève à 2.473,88 €. Le CM donne son accord.

6 – TRANSFERT DE PROPRIÉTÉ « AUX SAULES » 

Jean-Jacques GAILLARD rappelle qu’un transfert de propriété en faveur de la commune doit être effectué en vue de régulariser l’élargissement de la voie communale, au lieu-dit « Les Saules ». La cession à titre gratuit des parcelles B 900 – 901 – 924 – 977,  sera établie avec le propriétaire Daniel CROZET. Le CM donne son accord et autorise Mr le Maire ou un adjoint à signer les documents nécessaires à la transaction.

7 – RÉNOVATION DE LA CABANE DU BASKET 

David GAROD qui a suivi le chantier précise l’état d’avancement des travaux. La toiture a été entièrement rénovée. Denis SOULIER a commencé la restauration de l’intérieur. L’électricité et la plomberie seront également refaites à neuf, des devis ont été demandés à plusieurs entreprises.

8 – ASSURANCE GROUPE DU C.D.G. CONTRE LES RISQUES STATUTAIRES  

Le CM refuse d’adhérer au contrat d’assurance groupe proposé par le Centre de gestion pour la garantie des risques financiers liés au régime de protection sociale des agents, car les conditions ne sont  pas avantageuses pour la commune,

9 – COMPTE-RENDU DU CONSEIL D’ÉCOLE

Christelle SIMON et Stéphanie DOMENC font le compte-rendu du conseil d’école du 18 octobre dernier.

95 élèves sont inscrits cette année à l’école ; le personnel enseignant est inchangé.

De nombreux projets pédagogiques sont lancés : intervenant en musique, piscine, sortie au parc des oiseaux au musée des Confluences, l’intervention du SYTRAIVAL, etc…

La classe des CM a été entièrement rénovée par Denis SOULIER cet été.

ABC informatique a permis d’acquérir gratuitement une dizaine d’ordinateurs.

10 – QUESTIONS DIVERSES 

  • Bassin végétalisé aux Pelloux : Jean-Michel TOURNISSOUX a réuni les riverains pour les informer du projet. Les travaux débuteront le 14 novembre.
  • Christelle SIMON présente l’état d’avancement du projet de rénovation énergétique du bâtiment école/mairie.
  • Cimetière : Jean-Jacques GAILLARD suggère de commencer à aménager l’agrandissement et de le prévoir au budget 2017.
  • Vœux de la Municipalité : la date est fixée au 7 janvier 2017.

La séance est levée à 23 heures