REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 AOUT 2017

 

PRESENTS : Claude JOUBERT – J-Jacques MORAZZANI – J-Jacques GAILLARD – Laurent JAMBON – David GAROD Gilles DUFOUR –  Christophe ROLLIN – Stéphanie DOMENC – Olivier DECOCQ – Julie DUCROUX – Valérie BEAUMONT – J-Michel TOURNISSOUX –  Julie DESCROIX.

EXCUSÉE : Christelle SIMON (a donné pouvoir à J-Jacques GAILLARD)

TEPOS – Tranche 2

David GAROD présente, dans le cadre de la démarche Territoire à Energie Positive, la 2ème tranche de travaux prévue sur le bâtiment école/mairie. Il s’agit d’isoler les 2 cages d’escalier et de changer des fenêtres. Les devis s’élèvent à 28.000 €. Le Conseil Municipal donne son accord.

Monsieur le Maire demande à David Garod et Stéphanie Domenc de réfléchir à l’aménagement du 1er étage du bâtiment et en particulier l’ancien logement. 

RÉGULARISATION DU STATUT DU CHEMIN DE FONTALOGNIER

Jean-Jacques GAILLARD explique qu’il serait opportun de classer le chemin de Fontalognier dans la voirie communale. Un devis de 2.429 € a été établi par le cabinet Desmures, géomètre, pour effectuer les démarches nécessaires à cette modification.

Le Conseil Municipal donne son accord.

MISE A JOUR DES SERVITUDES D’ALIGNEMENT SUR LES VOIES PUBLIQUES

La DDT nous demande de mettre à jour les servitudes d’alignement instituées sur la commune. Le Conseil municipal juge ces alignements obsolètes et décident de les supprimer dans leur totalité.

CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE

Le Conseil municipal décide de créer un poste d’Adjoint technique à temps non complet (21h30) pour assurer le service et le ménage du restaurant scolaire.

TRANSPORT A LA DEMANDE

La CCSB étudie l’opportunité d’étendre le dispositif de Transport à la demande (TAD) existant actuellement sur le Haut Beaujolais à d’autres communes du territoire.

Ce service concernerait les allocataires du RSA, les titulaires de l’aide au retour à l’emploi, les demandeurs d’emploi, les personnes en situation de handicap, de mobilité réduite etc…. 

QUESTIONS DIVERSES 

  • Olivier DECOCQ évoque le problème du ramassage scolaire pour le collège de Beaujeu. Les enfants qui habitent le long du chemin des Mûriers doivent monter prendre le car sur la route d’Appagnié.
  • Monsieur le Maire informe le CM que la télé-relève sera bientôt mise en place sur les compteurs d’eau

La séance est levée à 23H15