1 – DEMANDE DE CREATION D’UN CITY-STADE 

Cinq jeunes de la commune ont été invités à la réunion pour préciser la demande qu’ils avaient faite par courrier pour la création d’un city-stade. Il s’agit de l’aménagement d’un terrain équipé leur permettant de pratiquer diverses activités (foot, hand, etc…). La surface est d’environ 12 x 25 m et ils le verraient bien dans le centre-village.

Le coût d’un tel équipement se situe entre 40.000 et 50.000 €. La Commune n’est pas en mesure de faire face à un investissement aussi important. Toutefois, le Conseil municipal propose aux jeunes de leur aménager un terrain, vers le cimetière, près du terrain de cross, pour leur permettre de jouer au foot.

Un groupe composé de Christophe ROLLIN, Laurent JAMBON, David GAROD et peut-être Olivier DECOCQ (absent aujourd’hui, mais à qui on demandera la participation) d’étudier le projet avec Pascal HAMMOUN, et bien sûr le groupe de jeunes. Une date de réunion est fixée. A suivre….

2 – PLU : INFORMATION SUR LE RAPPORT ET LES CONCLUSIONS DU COMMISSAIRE-ENQUÊTEUR 

Jean-Jacques GAILLARD rappelle que l’enquête publique s’est achevée le 5 mai dernier. Le Commissaire-enquêteur a rendu son rapport. Il fait ressortir que le PLU a été bien élaboré et qu’il répond parfaitement aux contraintes des lois en vigueur (ALUR, du SCOT…) Il donne un avis très favorable au projet.

La prochaine étape est une réunion avec les services de l’Etat et le bureau d’études, afin d’apporter quelques petites modifications qui sont apparues lors de l’enquête.

Le Conseil municipal devra ensuite approuver définitivement ou rejeter le document d’urbanisme qui, s’il est accepté, entrera en vigueur immédiatement.

3 – SALLE DES FETES 

Les travaux sont en cours d’achèvement, la réception des travaux est prévue le 2 juillet.

Le règlement et les tarifs sont validés par le Conseil Muncipal (consultables sur ce site – Rubrique « Pratique – Planning des salles communales« )

Monsieur le Maire propose de faire une demi-journée « portes ouvertes » pour la population de la commune. La date retenue est le 14 Juillet, à partir de 11 heures, après le défilé, et jusqu’à 14 H. Un vin d’honneur sera servi.

4 – ACCESSIBILITE DU BATIMENT ECOLE-MAIRIE

Stéphanie DOMENC fait part de la contrainte à laquelle toutes les communes devront se soumettre avant fin septembre. Il s’agit de l’Ad’AP (Agenda d’Accessibilité Programmée) qui correspond à un engagement de réaliser des travaux dans un délai déterminé (jusqu’à 3 ans), de les financer et de respecter les règles d’accessibilité.

La commission « accessibilité » a travaillé sur un projet visant à rendre accessible, dans un premier temps, le bâtiment école/mairie. Jean-Pierre GUILLIN a travaillé avec eux et établi des devis ; Toutefois certaines normes ont changé assouplissant certaines contraintes. Le CM est d’accord pour demander au bureau d’études Beaumont Ingénierie d’actualiser le diagnostic qui avait été fait il y a quelques années. 

5 – RYTHMES SCOLAIRES

En l’absence de Christelle SIMON, Stéphanie DOMENC donne un bref aperçu de l’organisation à la prochaine rentrée scolaire. Pas de changement notable si ce n’est qu’il y aura un groupe de plus, donc un intervenant de plus ; ce sera Pascal GOULVEN qui initiera les enfants à l’Aïkido et au jardinage biodynamique. Une activité « musique » assurée par Christelle MIRABITO sera également proposée. Les autres activités sont inchangées.

6 – SYDER : Conseil en Energie Partagée.

En partenariat avec l’ADEME et à la demande de plusieurs communautés de communes dont la CCSB, le SYDER a mis en place un service de Conseil en Energie Partagée. Un technicien spécialisé dans la thermique des bâtiments a été recruté par le SYDER pour le secteur de la CCSB afin d’aider les collectivités à réduire leurs consommations énergétiques et à diminuer les impacts environnementaux liés à  ces consommations. Les Communes de la CCSB ont la possibilité d’adhérer à ce programme pour une période de 3 ans renouvelable. C’est la CCSB qui prend en charge le financement de la contribution des communes adhérentes. Le CM donne son accord et autorise Monsieur le Maire à signer la convention. Jean-Michel TOURNISSOUX accepte de suivre ce dossier.

7 – C.C.S.B. : COMPETENCE VOIRIE

Monsieur le Maire informe le Conseil municipal que suite aux définitions des compétences de la CCSB et de l’intérêt communautaire correspondant, il y a lieu de passer entre la commune et la CCSB une convention, relative aux voies mises à disposition de la CCSB et permettant de fixer, dans une optique de mutualisation, le mode de répartition des tâches et de leur prise en charge financière entre la Commune et la Communauté.

Après avoir pris connaissance de la convention le Conseil municipal approuve ladite convention et autorise Monsieur le Maire à signer ce document et tout document afférent.

8 – DECISION MODIFICATIVE

Pour des besoins comptables, le CM décide de modifier le budget comme suit :

–         Comptes à augmenter : 73923 pour 700 € – 7398 pour 800 €

–         Compte à diminuer : 61523 pour 1.500 €