L’an deux mille quinze, le  dix-sept juillet  à vingt heures, le Conseil municipal est réuni en session ordinaire sous la présidence de Mr Claude JOUBERT, Maire

PRESENTS : J-Jacques MORAZZANI – J-Jacques GAILLARD – Christelle SIMON   – Laurent JAMBON – David GAROD – Gilles DUFOUR  Christophe ROLLIN –Valérie BEAUMONT – J-Michel TOURNISSOUX –

EXCUSES : Stéphanie DOMENC –Julie DUCROUX –  Olivier DECOCQ –   Julie DESCROIX.

1 – POINT SUR LA SALLE DES FETES

La commission de sécurité a donné un avis favorable à l’ouverture de la salle.

La réception des travaux et la « portes ouvertes » à la population du 14 juillet a fait ressortir quelques points à résoudre :

–          L’acoustique à l’intérieur de la salle

–          Il manque des prises électriques dans le bar, les séche-mains dans les toilettes

–          Dans le sanitaire public un urinoir va être rajouté

–          A l’extérieur il est nécessaire de délimiter la partie en béton désactivé pour éviter que les véhicules ne se garent dessus. A voir avec Jean-Pierre GUILLIN.

2 – PREFINANCEMENT DU FONDS DE COMPENSATION DE LA TVA – D.M.

Jean-Jacques GAILLARD informe le Conseil municipal que la Caisse des dépôts propose actuellement un dispositif de préfinancement à taux zéro permettant d’anticiper partiellement le remboursement du Fonds de Compensation de la TVA.

Il est proposé de faire une demande pour bénéficier de ce prêt dont les conditions seraient les suivantes :

–          Montant 45.987 €

–          Durée 29 mois

–          Echéance : 22.993 € en décembre 2017 et 22.994 € en avril 2018

Le Conseil municipal donne son accord.

De ce fait une décision modificative est votée et le budget est ainsi modifié :

–          le compte 1641 est augmenté de 46.000 €

–          les comptes 2313, 2181 et 2184 de l’opération 209 (salle des fêtes) sont augmentés respectivement de 15.000 €, 12.300 € et 18.700 €

3 – COMPTE-RENDU DES DERNIERES COMMISSIONS D’URBANISME

Jean-Jacques GAILLARD revient sur les derniers dossiers reçus, aucune observation importante de la part de la commission.

4 – DEMANDE D’AUGMENTATION DES HEURES D’UN AGENT CONTRACTUEL   Christelle SIMON fait part de la demande de Mme BRAUN, l’institutrice de Grande section – C.P. pour augmenter les heures de l’Agent contractuel qui l’aide dans sa classe. Elle souhaiterait 3 heures de plus par semaine.

Pour des raisons de restrictions budgétaires principalement, le Conseil municipal accepte une augmentation de 1 heure par semaine et pour une année seulement.

5 – QUESTIONS DIVERSES

            Monsieur le Maire fait donner lecture d’un courrier reçu en mairie concernant le bruit occasionné par les joueurs de pétanque sur le terrain situé sur la  place du village après 22H. Le CM propose d’apposer un panneau rappelant la réglementation ; Monsieur le Maire a prévenu la Gendarmerie qui sera vigilante lors de ses rondes de nuit.

La séance est levée à 23H