Le Conseil Municipal s’est réuni à la Mairie le 29 mars 2018 à 20 heures 30, sous la présidence de M. Claude JOUBERT, Maire.

 

Le Conseil municipal :

  • APPROUVE le procès-verbal de la réunion du 26 février 2018.
  • PROCÈDE au vote d’un nouvel adjoint, à bulletins secrets, en remplacement de Jean-Jacques Gaillard, qui démissionne de sa place d’adjoint mais reste conseiller municipal. Le résultat du vote, sur 14 votants est le suivant : Jean-Michel Tournissoux 7 voix, Valérie Beaumont 3 voix, 4 blancs. Jean-Michel Tournissoux est élu 2ème adjoint.
  • APPROUVE les comptes administratifs et comptes de gestion 2017 de la commune et du CCAS.
  • AFFECTE la somme de 41 289 € correspondante au résultat 2017 de clôture de fonctionnement (comprenant le résultat 2017 du CCAS dissous) en recettes d’investissement du budget principal.
  • VOTE le budget primitif 2018.
  • MAINTIENT pour 2018 les taux d’imposition tels qu’ils étaient en 2017, à savoir :

Taxe d’habitation : 13,39 %

Taxe foncière bâti : 16,21 %

Taxe foncière non bâti : 19,17 %.

  • APPROUVE l’admission en non-valeur des titres de recettes afférents aux exercices 2011 et 2013 pour la somme de 22,84 €.
  • EST INFORMÉ de la participation financière de l’État sur certains dossiers de travaux d’investissement au titre de la Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux.
  • PRENDS connaissance du projet d’achat du terrain situé derrière la mairie par la société Optimum Promotion. Le terrain cadastré B n°604 est situé dans la zone soumise au droit de préemption. La commune ne souhaite pas préempter.
  • SOUHAITE revoir les tarifs de fourniture en gaz citerne pour le chauffage de la salle des sports.
  • RAPPELLE la proposition du SYDER pour l’installation de panneaux photovoltaïques sur le bâtiment école mairie et ne souhaite pas donner suite car cela serait trop visible à l’entrée du village.
  • S’INTERROGE sur la prise en charge de l’entretien des fleurs du Bourg (évacuation des fleurs et désherbage manuel).

 

 

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23 heures 15.